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Acceptation des conditions générales de ventes

En validant une commande le client déclare reconnaître avoir lu, compris et accepté sans réserve les  rue de la praiprésentes conditions générales de vente.

A Fond les Cagettes se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de ventes. Il appartient aux clients de se référer régulièrement à la dernière version des conditions générales de vente en ligne. Le client est réputé avoir pris connaisance de la version en cours au moment de chaque nouvelle commande. En cas de non-respect des présentes conditions générales de ventes, A Fond Les Cagettes se réserve le droit, sans aucune indemnité ni préavis, de suspendre ou de ferme le compte du client. 

Nature de l’offre

A Fond Les Cagettes (R : W262002884, 90 rue de la Prairir à Marsanne) commercialise des produits locaux, fermiers et artisanaux, en circuit court.

A Fond Les Cagettes propose à ses clients un site de commande en ligne, objet des présentes conditions généales de vente.

Les iluustrations de produits présentes sur le site de vente en ligne sont choisies pour être les plus fidèles possibles au produits vendus. Néanmoins, elles ne sont pas contracuelles. Certaines diffèrences d’aspects, de taille, ou de couleur peuvent éxister, dont A Fond Les Cagettes ne peut pas être tenu pour responsable.

De même, les articles vendus au poids, tels que légumes, fruits, fromages, viandes, ect… peuvent présenter une variation de poids par rapport au poids affiché sur le site. A Fond Les Cagettes met tout en oeuvre pour que cette variation n’excède pas 10%. Si, malgrè le soin mis à la préparation des commandes, un client rearquait une variation supérieure à 15% du poids indiqué lors de la commande, il est invité à le faire connaître à l’association, aui, sur constatation de la différence, lui attribuera un bon d’achat correspondant à la différence constatée.

Disponibilité des produits

Compte-tenu de la petite taille et du petit colume de production des fermse et artisans fournisseurs de A Fond Les Cagettes, certains produits peuvent manquer temporairement, ou être disponible en quantités inférieures aux commandes passées. Si A Fond Les Cagettes ne peut honorer tout ou en partie une commande, il sera proposé au client, soit un produit de remplacament, soit un différe de livraison, soit un remboursement. En ce qui concerne les paniers « tout prêt », A Fond Les Cagettes se réserve le droit de modifier partiellement la composition d’un panier en raison des produits disponibles sans en référer au client. Cette modification ne peut donner lieu à aucun dédommagement.

Commandes

Prise des commandes

Les commandes sont payables d’avance au moyen du site internet. Une commande n’est définitivement enregistrée par A Fond Les Cagettes que lorsque celle-ci reçoit la confirmation du paiement par le module de paiement en ligne.

Enregistrement et confirmation des commandes

Les commandes enregistrées engagent le client et impliquent l’acceptation des confitions générales de vente. Les systèmes d’enregistrement automatique des commandes mis en oevre par A Fond Les Cagettes sont admis comme valant preuve de la nature, du contenu, du prix et de la date de la commande. Celles-ci doivent être validées au plus tard le mardi soir à minuit.

Droit de rétractation

Le droit de rétractation prévu pour la vente à distance ne s’applique pas aux denrées alimentaires. Par conséquent, il n’est pas mis en oeuvre par A Fond Les Cagettes.

Modification ou annulation de commande par le client

Une fois la commande validée, le client ne peut apporter de modification à sa commande après le mardi minuit. Il peut tout au plus en cas de force majeure en demander l’annulation par mail (afondlesccagettes[@]gmail[.]com) ou par téléphone (06 07 60 13 95) en précisant le motif de l’annulation, ceci au plus tard 12 heures avant l’heure de livraison prévue.

A Fond Les Cagettes se réserve le droit de prendre en compte ou non l’annlation en fonction du motif invoqué, et indiquera son acceptation ou son refus par retour.

A Fond Les Cagettes peut annuler la commande si l’approvisionnement ne permet pas d’honorer celle-ci et en informera le client. Le Client sera remboursé dans les plus brefs délais. En aucun cas il ne pourra être réclamé de dommages et intérêts.

Règlement

Les Règlement s’effectuent en ligne par carte bancaire, sur un site sécurisé, non propriété de A Fond Les Cagettes. Celle-ci ne saurait être tenu responsable des incidents pouvant survenir lors de l’utilisation du module de paiement.

Retrait des commandes

Les commandes sont à retirer au Marché du papé, 90 rue de la prairie, es Bastets à Marsanne, les jeudis de 17h30 à 19h30, ou le vendredi matin au marché Place Canon sur la commune de Marsanne. Lorsque la commande comprend des produits frais, A Fond Les Cagettes ne peut être tenu responsable et n’accordera aucun dédommagement en cas de détérioration éventuelle de ces produits si la commande n’est pas retirée pendant ces horaire de mise à disposition. De même, pour les articles frais comportant une date limite de consommation (DLC).